Mentions légales

Présentation

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique:

Propriétaire : Sellerie Rascas – Siret n° ... – 81440 Jonquières
Création du site : Alexis Roméro et Frederic Demelle
Responsable publication : Frederic Galinier – contact@sellerie-rascas.com
Webmaster : Suzanne CALLEY / Alexis ROMERO – 06.04.16.40.38
Hébergeur : PHPNET – 97-97bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE

Utilisation du site web

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Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées.

Services fournis

Le site est une boutique en ligne et présente les actualités et nouveautés techniques du matériel pour le cheval et le cavalier. Le responsable de publication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.

Propriété intellectuelle

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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